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Vignette de contrôle technique : tout savoir dessus

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Située sur le pare-brise, elle est si petite que l’automobiliste a tendance à l’oublier. Une erreur, tant elle contient d’informations. Pourquoi est-elle si indispensable ? Nous vous disons tout sur la vignette de contrôle technique. 

Une vignette de contrôle technique : ça sert à quoi ? 

Une fois qu’on y prête attention, on la voit bien, carrée, bleue et autocollante, sur le pare-brise de la voiture, en bas à droite. Ce petit carré est délivré par un centre technique auto, après la visite périodique, quand le CT est bon et ne nécessite plus l’intervention d’un garagiste. 

A chaque contrôle technique ; qui doit être réalisé environ tous les deux ans pour les véhicules d’occasion, afin de vérifier si la voiture n’est pas dangereuse et respecte certaines normes ; le contrôleur détruit l’ancienne vignette pour la remplacer par la nouvelle. 

A cause de l’enjeu climatique, les critères des contrôles techniques ont été revus et durcis. Les véhicules polluants doivent subir des tests supplémentaires, notamment concernant l’émission de fumées par le pot d’échappement. Quand ce fait est avéré, les voitures concernées doivent parfois faire un décalaminage, pour passer la contre-visite avec succès. 

Ce coût supplémentaire généré, peut inciter certains conducteurs à se tourner vers une voiture moins polluante. 

Pour l’automobiliste, la présence de cette vignette est donc l’assurance que sa voiture ne présente aucun danger majeur (examen mécanique concluant) ou même que les problèmes ayant été signalés ont été réglés, sous peine de ne pas obtenir ce petit document officiel.

 Le contrôle technique ; s’il est souvent vu comme contraignant et coûteux ; est pourtant un gage de sécurité non seulement pour le conducteur, mais aussi ses passagers, les autres automobilistes et usagers de la route et la planète. 

Tout comme la présence du papillon vert de l’assurance auto, celle de la vignette du contrôle technique valide est obligatoire. Elle peut faire l’objet d’un contrôle de police ou de gendarmerie, en fonction du lieu de résidence. 

Que peut-on retrouver sur la vignette de contrôle technique et quelles sanctions si on n’en a pas ? 

Lors d’un contrôle, un policier ou un gendarme peut regarder la vignette du contrôle technique. Cela signifie dans un premier temps que l’automobiliste ; même s’il a des connaissances en mécanique ; ne s’est pas occupé seul de vérifier la sécurité de son véhicule. 

L’intervention d’un centre agréé relève de l’obligation, pour limiter le nombre d’accidents et de décès sur la route, à cause de pannes et de problèmes mécaniques. C’est pour cette raison que sur la vignette apparaissent des indications qui le concerne comme son numéro d’agrément ou son numéro d’imprimé pour un centre non rattaché. 

Sur ce petit carré sont inscrites de précieuses indications qui vont révéler à cet agent des forces de l’ordre si l’automobiliste est à jour de ses obligations en la matière. 

Il peut le savoir notamment en se référant à la date qui figure sur cette vignette. Elle lui indique le moment où a été effectué le dernier contrôle technique (mois et année). Mais sur ce petit document autocollant se trouve également le numéro de plaque minéralogique de la voiture. L’agent en charge de la vérification regardera s’il y a bien concordance avec les deux se trouvant sur le véhicule. Enfin, on trouve le numéro propre à chaque vignette.

Cependant, si l’automobiliste peut prouver par ailleurs qu’il a effectué son contrôle technique et que son véhicule est apte à rouler, l’absence de la vignette ne peut pas constituer à elle seule une infraction. 

S’il y a bien obligation légale de la posséder, rien n’oblige l’automobiliste à l’apposer sur le pare-brise. Pourtant, cette absence peut susciter la méfiance des forces de l’ordre qui multiplieront sans doute les contrôles. Si la non-apposition n’est qu’à but esthétique, le conducteur risque bien de changer d’avis. 

En cas de contrôle, il a 5 jours pour présenter aux autorités compétentes le procès-verbal de CT qui lui a été obligatoirement remis par le centre. En cas de perte, il faut alors se rapprocher de ce dernier pour obtenir un duplicata. 

Les Centres de Contrôle Technique ont pour obligation de conserver ces documents pendant une durée de 4 ans au minimum. Tous les centres techniques ne fonctionnent cependant pas de la même manière concernant la délivrance de duplicata. Certains le feront gracieusement pour leurs clients, d’autres demanderont une dizaine d’euros pour donner à nouveau ce petit autocollant. 

Attention cependant si le contrôle technique n’a pas été réalisé. Dans ce cas, l’automobiliste a commis une infraction envers le Code de la Route (ce que l’on appelle un défaut de contrôle technique). Même si elle est considérée seulement de 4ème classe, le montant de cette amende peut monter jusqu’à 750 euros…

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